Téléchargements
Arrêtés ministeriels
Arrêté ministériel du 30 juin 2015 fixant la liste, période, modalités de destruction des espèces classées nuisibles
Arrêté ministériel du 30 juil 2015 (portant sur les espèces non indigènes classées nuisibles dont le ragondin et rat musqué)
Dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisibles (01/07/07)
Arrêté nuisibles (août 2012)
Arrêté ministériel du 4 avril 2013 (modifiant l’arrêté du 2 août 2012)
Tableau synthétique d’ouverture de chasse du gibier d’eau et des oiseaux de passage 2014
Tableau synthétique fermeture de la chasse au gibier d’eau
Arrêté ministériel fermeture de la chasse du gibier d’eau (19 janvier 2009)
Arrêté ministériel relatif à la suspension de la chasse de certaines espèces gibier (24 juillet 2013)
Divers procédés de chasse (ar du 1er août 1986 modifié du 26 janvier 2010)
Hygiène de la venaison (ar du 18 décembre 2009)
Arrêtés préfectoraux
Ouverture et clôture de la chasse 2015-2016
Ouverture et clôture de la chasse 2015-2016 – Affiche (format A3)
Arrêté fixant les modalités complémentaires de chasse au sanglier n°E66-2014
Arrêté autorisant les battues administratives aux sangliers familiers n°E33-2013
Arrêté fixant le plan de gestion départemental sanglier 2014
Arrêté fixant les modalités de destruction du sanglier (nuisible) 2014-2015
Groupement d’interêt cynégétique du Mont d’Or (15/09/2011)
Groupement d’interêt cynégétique des Pierres Dorées (29/06/2012)
Plan de chasse au petit gibier de Meaux la Montagne (02/07/08)
Suppression du Plan de chasse au petit gibier de Meaux la Montagne (17/03/14)
Plan de gestion cynégétique du sanglier – Clunisois (01/07/11) ABROGE
Arrêté abrogeant le Plan de gestion cynégétique du sanglier – Clunisois (20/12/13)
Plan de gestion cynégétique du sanglier – Haut Beaujolais Nord (01/07/11) ABROGE
Arrêté abrogeant le Plan de gestion cynégétique du sanglier – Haut Beaujolais Nord (20/12/13)
Plan de gestion cynégétique du sanglier – Pramenoux (01/07/11) ABROGE
Arrêté abrogeant le Plan de gestion cynégétique du sanglier – Pramenoux (20/12/13)
Bulletins d’inscription divers
Demande de duplicata du permis de chasser
Attestation préfectorale de délivrance initiale d’un permis de chasser (en plus de la demande de duplicata)
Bulletin d’inscription aux formations
Formulaire d’offres de territoire de chasse
Formulaire de demande de territoire de chasse